Onglet Couverture sociale
Deuxième onglet de Éditer un patient. Droits AMO (assurance maladie obligatoire) : assuré porteur de la carte, bénéficiaire, périodes de couverture.
Régime, caisse, centre, code gestionnaire.
Qualité AMO, rang, NIR certifié, pièce justificative.
ALDPériode 01/01–31/12Ajouter une périodeCes informations alimentent la FSE et le résumé AMO de la colonne d’identité.
Mettre à jour vitale (en haut de la fiche, ou Mettre à jour dans la colonne d’identité) remplit l’identité AMO depuis la carte ou l’ApCV.
Assuré porteur de la carte
| Champ | Rôle |
|---|---|
| Identité de l’assuré | Nom de l’assuré, s’il n’est pas le patient (ayant-droit) |
| Type identifiant porteur carte | A - Assuré ou B - Ayant-droit. Rempli par la lecture, non saisissable |
| Numéro de sécurité sociale | NIR de l’assuré. Marqué * pour ADRi |
| ADRi | Bouton à droite du NIR : interroge les droits AMO à la date de référence ADRi |
| Code gestionnaire | 2 caractères |
| Code régime | Régime (général, agricole, MGEN, Français à l’étranger, etc.). Marqué * pour ADRi |
| Caisse gestionnaire | 3 caractères |
| Centre gestionnaire | 4 caractères |
Les champs marqués * (date de naissance, NIR, régime, rang de naissance) sont exigés pour un appel ADRi fiable.
Bénéficiaire
Données à utiliser (forfait FSE) : Aucune, Carte Vitale ou ADRi. Sert à choisir quelle lecture appliquer aux champs AMO lorsqu’il existe plusieurs sources.
| Champ | Rôle |
|---|---|
| Qualité (AMO) | Lien avec l’assuré : assuré, conjoint, enfant, etc. |
| Rang de naissance | 1 = naissance unique, 2 = jumeaux, etc. Marqué * pour ADRi |
| Code de service AMO | Aucun service, CMU, ACS, etc. |
| Date de début / fin des droits | Période des droits AMO |
| NIR du bénéficiaire (NIR certifié) | NIR du patient s’il diffère de l’assuré |
| Pièce justificative AMO | Aucune, bulletin / AME, attestation, Carte Vitale, ADR, ApCV |
Une lecture carte Vitale force la pièce justificative à Carte Vitale. Une lecture ApCV la force à ApCV. Un appel ADRi la force à Droits récupérés sur ADR.
Périodes de couverture
Distinctes des dates de droits AMO. Elles portent l’ALD, l’ASPA et les autres situations (maternité, etc.).
Ajouter une période crée un bloc :
| Champ | Rôle |
|---|---|
| Code ALD | 0 = pas d’ALD. Un autre code affiche le badge ALD |
| Code situation | Ex. 0104 = ASPA. D’autres codes affichent maternité, etc. |
| Date de début / fin | Période pendant laquelle la situation s’applique |
Des badges (ALD, ASPA, etc.) apparaissent dès que le code est reconnu. Supprimer retire la période après confirmation.
Sans période, la colonne d’identité n’affiche pas de couverture ALD / ASPA.