SESAM sans Vitale
Signature définitive par la CPS seulement. Pas de lecture de carte Vitale. Réservé aux cas réglementés (le libellé de l’écran le rappelle).
Quand l’utiliser
- bénéficiaire fictif (avec Dégradé comme autre option autorisée) ;
- situations où la Vitale n’est pas utilisable, mais une FSE CPS reste prévue par la réglementation.
Ce n’est pas le mode « j’ai oublié la carte » : pour un oubli, utilisez Dégradé.
Ce qui se passe
Calculer simule via AreaFSE à partir des droits en fiche / ADRi, pas d’empreinte carte.
Assistance STS n’est pas lancée (elle exige une Vitale).
En Paramètres AMO, n’indiquez pas l’origine 4 – Carte Vitale.