Accident du travail
Dans les options avancées, 3. Accident du Travail (AT). Distinct de l’onglet Accident du Travail du dossier, qui stocke AT1 / AT2 et le feuillet : la facture utilise ces données.
Feuillet AT
Cochez Bénéficiaire a présenté un feuillet AT : obligatoire pour facturer en AT.
Le bloc Feuillet AT est la source unique envoyée (organisme, date, numéro). Les boutons Utiliser sur AT1 / AT2 (ou Org Gest Risque AT) préremplissent ce feuillet depuis la carte / ADRi, sans écraser AT1 / AT2 en fiche.
| Champ | Usage |
|---|---|
| Organisme gestionnaire | 9 caractères |
| Date de l’AT | Date du sinistre |
| Numéro AT | 9 chiffres, obligatoire en régime 01 |
| Organisme gestionnaire de la carte | Recopie régime + caisse + centre de la Vitale |
AT1 / AT2
Lecture seule, issus de la carte. Utiliser copie organisme et identifiant dans le feuillet.
Régime 06
Si le régime le permet, Prise en charge par l’armateur s’affiche. Répondez oui / non avant de calculer.
Le tiers payant AMO peut être forcé en AT. Voir section règlement.
Voir aussi
- Options avancées
- Onglet Accident du Travail (dossier)
- Maladie (accident de droit commun, pas un AT)